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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAINE THERMALE DU SOLEIL
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THERMASSISTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMASSISTANCE
CHAINE THERMALE DU SOLEIL S.A.

Numéro de dépôt :
93497830
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque THERMASSISTANCE

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) 32, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J.P. FOUCAULT - France.

La marque THERMASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMASSISTANCE est expirée depuis le 22 décembre 2003.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , SEMAINE THERMALE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , CLUB MAS , THERMALISME ET SANTE , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MAISON DU THERMALISME


CHAINE THERMALE DU SOLEIL S.A. - 32, avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France - SIREN 310968540


Cabinet J.P. FOUCAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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